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CONDITIONS GÉNÉRALES D'UTILISATION
Date de dernière mise à jour : 28/09/2025
ARTICLE 1 : OBJET DU SITE
Le site www.institutodopasso-fr.org a pour objet :
· La présentation de l’Instituto d’O Passo.
· La promotion et la diffusion de sa méthode.
ARTICLE 2 : CONTACT
L'institut d'O Passo est l'éditeur du site.
Pour toute question ou demande d'information concernant le site, ou tout signalement de contenu ou d'activités illicites, l'utilisateur peut contacter l'éditeur à l'adresse e-mail suivante : contato@opasso.com.br
ARTICLE 3 : ACCEPTATION DES CONDITIONS
L'accès et l'utilisation du site sont soumis à l'acceptation et au respect des présentes conditions générales d'utilisation. ("CGU")
L'éditeur se réserve le droit de modifier, à tout moment et sans préavis, le site et les présentes conditions générales d'utilisation, notamment pour s'adapter aux évolutions du site par la mise à disposition de nouvelles fonctionnalités ou la suppression ou la modification de fonctionnalités existantes.
Il est donc conseillé à l'utilisateur de se référer avant toute navigation à la dernière version des conditions générales d'utilisation, accessible à tout moment sur le site.
En cas de désaccord avec les conditions générales d'utilisation, aucun usage du site ne saurait être effectué par l'utilisateur.
ARTICLE 4 : ACCES ET NAVIGATION
L'éditeur met en œuvre les solutions techniques à sa disposition pour permettre l'accès au site 24 heures sur 24,
7 jours sur 7.
Il pourra néanmoins à tout moment suspendre, limiter ou interrompre l'accès au site ou à certaines pages de celui-ci afin de procéder à des mises à jour, des modifications de son contenu ou tout autre action jugée nécessaire au bon fonctionnement du site.
La connexion et la navigation sur le site www.institutodopasso-fr.org valent l'acceptation sans réserve des présentes conditions générales d'utilisation, quelques soient les moyens techniques d'accès et les terminaux utilisés.
Les présentes conditions générales d'utilisation s'appliquent, en tant que de besoin, à toute déclinaison ou extension du site sur les réseaux sociaux et/ou communautaire.
ARTICLE 5 : GESTION DU SITE
Pour la bonne gestion du site, l'éditeur pourra à tout moment :
· Suspendre, interrompre ou limiter l'accès à tout ou partie du site, réserver l'accès au site, ou à certaines parties du site, à une catégorie déterminée d'internaute(s) ;
· Supprimer toute information pouvant en perturber le fonctionnement ou entrant en contravention avec les lois nationales ou internationales en vigueur ;
· Suspendre le site afin de procéder à des mises à jour.
ARTICLE 6 : RESPONSABILITES
L'éditeur n'est responsable que du contenu qu'il a lui-même édité.
L'éditeur n'est pas responsable :
· En cas de problématique ou défaillance techniques, informatiques ou de compatibilité du site avec un matériel ou logiciel quel qu'il soit ;
· Des dommages directs ou indirects, matériels ou immatériels, prévisibles ou imprévisibles résultant de l'utilisation ou des difficultés d'utilisation du site ou des services ;
· Des caractéristiques intrinsèques de l'internet, notamment celles relatives au manque de fiabilité et au défaut de sécurisation des informations y circulant ;
· Des contenus ou activités illicites utilisant son site et ce, sans qu'il en ait pris dûment connaissance.
L'utilisateur est responsable :
· De la protection de son matériel et de ses données ;
· De l'utilisation qu'il fait du site ou de ses services ;
· S'il ne respecte pas les présentes conditions générales d'utilisation.
ARTICLE 7 : LIENS EXTERNES
Le site peut contenir des liens hypertextes renvoyant vers d'autres sites sur lesquels www.institutodopasso-fr.org n'exerce pas de contrôle.
Malgré les vérifications préalables et régulières réalisés par l'éditeur, celui-ci décline toute responsabilité quant aux contenus qu'il est possible de trouver sur ces sites.
Enfin, www.institutodopasso-fr.org se réserve le droit de faire supprimer à tout moment un lien externe pointant vers son site, s'il l'estime non conforme à sa politique éditoriale.
ARTICLE 8 : COOKIES
Le site a recours aux techniques de "cookies" lui permettant de traiter des statistiques et des informations sur le trafic, de faciliter la navigation et d'améliorer le service pour le confort de l'utilisateur, lequel peut s'opposer à l'enregistrement de ces "cookies" en configurant son navigateur, et en gérant ses préférences depuis le bandeau de consentement.
ARTICLE 9 : PROPRIÉTÉ INTELLECTUELLE
La structuration du site mais aussi les textes, graphiques, images, photographies, sons, et vidéos qui le composent sont la propriété de l'éditeur et sont protégés comme tels par les lois en vigueur en Europe.
Et ce, à l'exception des éléments expressément désignés comme libres de droits sur le site ou par l'éditeur.
L'accès au site ne vaut pas reconnaissance d'un droit et, de manière générale, ne confère aucun droit de propriété intellectuelle relatif à un élément du site, lesquels restent la propriété exclusive de l'éditeur.